Capn du 23 février 2012 - Conservateurs des hypothèques
Déclaration liminaire et compte-rendu :
Déclaration liminaire et compte-rendu :
Déclaration liminaire de la CGT-Finances Publiques : Avant d’aborder la CAP proprement dite, personne ne peut ignorer que dans cette période d’austérité les peuples grecs, portugais comme les français sont particulièrement frappés par la (…)
Extraits de la déclaration liminaire : Nous ne pouvons commencer cette déclaration sans évoquer le contexte dans lequel s’ouvre cette CAP. Depuis plusieurs semaines, partout dans le pays, les agents de la DGFIP à l’appel des organisations (…)
Monsieur le Président, Nous ne pouvons commencer cette déclaration sans évoquer le contexte dans lequel s’ouvre cette CAP, Le Président de la République a pris de graves mesures antisociales comme, par exemple l’instauration de la TVA dite « (…)
Déclaration liminaire La CGT Finances Publiques ne peut débuter cette CAP sans évoquer le sommet sur l’emploi qui se tient ce jour entre le gouvernement et les partenaires sociaux. La CGT réaffirme que les salariés n’ont pas à payer une (…)
Cette CAP était reconvoquée suite au refus unanime des élus de siéger lors de la première convocation compte tenu des conditions dans lesquelles l’administration a procédé sur ce sujet.
Extraits : La CAP de nomination des IP au grade d’AFIPA « à titre personnel » ex directeur divisionnaire de fin de carrière, est une CAP un peu particulière en ce sens qu’elle constitue pour les IP de la filière fiscale, qui n’ont pas été (…)
Une CAP commune aux élus B de la filière fiscale et de la filière gestion publique était convoquée le mercredi 30 novembre pour examiner les affectations des contrôleurs par « passerelles » entre les deux filières. La suite en lien ci-dessous
CAP Article 23 DECLARATION LIMINAIRE DE LA CGT FINANCES PUBLIQUES vendredi 18 novembre 2011 Nous ne pouvons débuter cette commission sans aborder le contexte économique et social dégradé. Comme la CGT le répète depuis l’automne 2008, il ne (…)
Retrouvez en téléchargement ci-contre les listes à jour des inspecteurs des finances publiques inscrits sur le tableau d’avancement 2012 IDIV Classe Normale par rang d’inscription et par département : pour les inscrits par mutation pour les (…)
Après un tableau 2010 ne comportant que 8 lauréats accédant au grade de géomètre-cadastreur, le volume de promus cette année est nettement plus conséquent. Nous sommes à l’année zéro de la mise en place du NES et le 8 mars 2011, lors du groupe de (…)